Il s’agit du livre Élève en version numérique personnalisable et enregistrable avec toutes les ressources Èlèves (en fonction de l’ouvrage) intégrées.
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Présentation
L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.
Le livre de l'étudiant comprend un cours complet qui couvre le référentiel du BTS Transport et Prestations Logistiques, ainsi que de nombreux exercices pratiques. Il s'adapte également aux besoins du BTS CI.
Cette édition 2022 prend en compte les nouvelles réglementations liées au BREXIT.
Au sommaire
Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire
Chapitre I : L’Union européenne
Chapitre II : L'administration des douanes
Deuxième partie : Les opérations de dédouanement
Chapitre I : Identification de la marchandise
Chapitre II : La valeur en douane
Chapitre III : Le contrôle de l'origine
Chapitre IV : Le document administratif unique
Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif
Troisième partie : La politique commerciale commune
Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur
Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers
Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales
Quatrième partie : Les procédures douanières
Chapitre I : Les modalités du dédouanement
Chapitre II : Les procédures de dédouanement
Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers
Chapitre I : Les régimes de transit
Chapitre II : Les autres régimes particuliers
Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)
Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires
Chapitre I : Les échanges de biens
Chapitre II : Les échanges de services
Septième partie : Mode d’emploi des déclarations
Chapitre I : Le D.A.U
Chapitre II : Déclarations intracommunautaires
Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne
Ces caractéristiques sont valables pour le livre élève papier.
Transport public routier de marchandises, de déménagement et de location de véhicules industriels avec conducteur - L'essentiel pour réussir à l'examen