Gestion des procédures douanières

Présentation

Cette édition 2026 prend en compte les principales évolutions de la réglementation douanière : 
- la déclaration d’exportation : fin du DAU Export ;
- le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) ;
- des informations sur le nouveau Code des douanes prévu pour le mois de mai 2026.
L’objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l’ensemble des procédures douanières dans le cadre de la réglementation de l’Union européenne. 
Les fondamentaux en termes de connaissances douanières ainsi que des documents professionnels sont couverts pour répondre aux compétences demandées dans le cadre des différentes formations initiales ou continues en Commerce International et/ou en Transport-Logistique. 
Il est aussi proposé de nombreux exercices pratiques qui permettent d’illustrer ces fondamentaux et les compétences à acquérir. 

Au sommaire

Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire
     Chapitre I : L’Union européenne
     Chapitre II : L'administration des douanes

Deuxième partie : Les opérations de dédouanement
     Chapitre I : Identification de la marchandise
     Chapitre II : La valeur en douane
     Chapitre III : Le contrôle de l'origine
     Chapitre IV : Le document administratif unique
     Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif

Troisième partie : La politique commerciale commune
     Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur
     Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers
     Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales

Quatrième partie : Les procédures douanières
     Chapitre I : Les modalités du dédouanement
     Chapitre II : Les procédures de dédouanement

Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers
     Chapitre I : Les régimes de transit
     Chapitre II : Les autres régimes particuliers
     Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)

Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires
     Chapitre I : Les échanges de biens
     Chapitre II : Les échanges de services

Septième partie : Mode d’emploi des déclarations
     Chapitre I : Le D.A.U
     Chapitre II : Déclarations intracommunautaires
     Chapitre III : La TVA dans l'Union européenne