Gestion des procédures douanières

Présentation

Cette édition 2025 prend en compte les principales évolutions de la réglementation douanière.
L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne.

Les fondamentaux en termes de connaissance douanières ainsi que des documents professionnels sont couverts pour répondre aux compétences demandées dans le cadre des différentes formations initiales ou continues en Commerce International et/ou en Transport-Logistique.

Il est aussi proposé de nombreux exercices pratiques qui permettent d'illustrer ces fondamentaux et les compétences à acquérir.

Points forts

• Une synthèse des fondamentaux douaniers à acquérir dans le cadre des échanges intra-européens et internationaux.
• Cet ouvrage s'adapte à toute formation en lien avec le transport et le commerce international.

Au sommaire

Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire

• Chapitre I : L’Union européenne
• Chapitre II : L'administration des douanes

Deuxième partie : Les opérations de dédouanement

• Chapitre I : Identification de la marchandise
• Chapitre II : La valeur en douane
• Chapitre III : Le contrôle de l'origine
• Chapitre IV : Le document administratif unique
• Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif

Troisième partie : La politique commerciale commune

• Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur
• Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers
• Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales

Quatrième partie : Les procédures douanières

• Chapitre I : Les modalités du dédouanement
• Chapitre II : Les procédures de dédouanement

Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers

• Chapitre I : Les régimes de transit
• Chapitre II : Les autres régimes particuliers
• Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)

Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires

• Chapitre I : Les échanges de biens
• Chapitre II : Les échanges de services

Septième partie : Mode d’emploi des déclarations

• Chapitre I : Le D.A.U
• Chapitre II : Déclarations intracommunautaires
• Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne