EX104
La douane : les fondamentaux
Niveau : Bac +2 Commerce international
Auteur(s) : DESCOURS Bettina et DI FELICE Pascale
Année : 2017
ISBN : 978-2-37563-055-6
Prix public TTC
9.9 €
Présentation
La refonte du code des douanes communautaire va avoir des répercussions sur toute entreprise exportatrice ou importatrice et intéresse tout public d’étudiants en études supérieures qui abordent des modules internationaux.

Cet ouvrage se veut résolument pratique et opérationnel à l’image de l’ouvrage sur les Incoterms 2010.


AU SOMMAIRE :

  • Séquence 1- Du GATT à l’OMC
  • Séquence 2- Du code des douanes au CDU
  • Séquence 3- OMD
  • Séquence 4- Organisation institutionnelle
  • Séquence 5- Enjeux commerciaux et réduction du risque fiscal
  • Séquence 6- La trilogie : les obligations des entreprises
  • Séquence 7- Nomenclature douanière
  • Séquence 8- Notion d’origine
  • Séquence 9- Valeur en douane et taxation
  • Séquence 10- Les obligations déclaratives
  • Séquence 11- Le DAU
  • Séquence 12- Les procédures pays tiers
  • Séquence 13- Les documents d’accompagnement
  • Séquence 14- Les régimes douaniers
  • Séquence 15- Les régimes de droit commun
  • Séquence 16- Le transit
  • Séquence 17- La fonction stockage
  • Séquence 18- La fonction transformation
  • Séquence 19- La fonction utilisation
  • Séquence 20- Le carnet ATA
  • Séquence 21- Les litiges « grand export »
  • Séquence 22- Les obligations déclaratives de l’UE
  • Séquence 23- Les sanctions de non déclaration
  • Séquence 24- La certification OEA
  • Séquence 25- Les mesures en faveur des exportateurs
  • Séquence 26- Les triangulaires
  • Séquence 27- Les expressistes
  • Séquence 28- Les envois gratuits
  • Séquence 29- Les biens à double usage et matériels de guerre
  • Séquence 30- Les droits d’accises


Caractéristiques techniques
Parution : 2017
Public visé : Etudiant et/ou enseignant
Support : papier
Pour quel niveau ? Bac +2 Commerce international
Format : A5
Nombres de pages : 86
ISBN : 978-2-37563-055-6
Poids : 130 g