GE016
Gestion des procédures douanières
Niveau : Bac +2 Transport / BTS CI
Auteur(s) : DECHAUME Jacques et VENTURELLI Walter
Année : 2018
ISBN : 978-2-37563-151-5
Prix public TTC
19 €
Présentation

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

Le livre de l'étudiant comprend un cours complet qui couvre le référentiel du BTS Transport et Prestations Logistiques, ainsi que de nombreux exercices pratiques. Il s'adapte également aux besoins du BTS CI.

 


AU SOMMAIRE :


Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire

 

          - Chapitre I : L’Union européenne

          - Chapitre II : Administration et organisation de la douane

 

Deuxième partie : Les opérations de dédouanement

 

          - Chapitre I : Identification de la marchandise

          - Chapitre II : La valeur en douane

          - Chapitre III : Le contrôle de l'origine

          - Chapitre IV : Le document administratif unique

          - Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif

 

Troisième partie : La politique commerciale commune

 

          - Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur

          - Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers

          - Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales

 

Quatrième partie : Les procédures douanières

 

          - Chapitre I : Les modalités du dédouanement

          - Chapitre II : Les procédures de dédouanement

 

Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers

 

          - Chapitre I : Les régimes de transit

          - Chapitre II : Les autres régimes particuliers

          - Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)

 

Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires

 

          - Chapitre I : Échanges de biens

          - Chapitre II : Échanges de services

 

Septième partie : Mode d’emploi des déclarations

 

          - Chapitre I : Le D.A.U

          - Chapitre II : Déclarations intracommunautaires

          - Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne


N'OUBLIEZ PAS :

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Tapez la référence GE16 ou le titre du chapitre qui vous intéresse dans le champ 'Recherche'.
Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter au 04 79 68 22 10.


Caractéristiques techniques
Parution : 2018
Public visé : Etudiant et/ou enseignant
Support : papier
Pour quel niveau ? Bac +2 Transport / BTS CI
Format : A4
Nombres de pages : 282
ISBN : 978-2-37563-151-5
Poids : 748 g
Autres versions disponibles
Logiguide
Gestion des procédures douanières
Livre
Numérique
Livre
Vidéo-projetable